Déposée le 11 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SDMR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CUISINE D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDMR domicilié(e) 2 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 177 131 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDMR, Mme LEFRANC ARMELLE domicilié(e) 2 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France.
La marque LA CUISINE D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE D'AUTREFOIS arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.
SDMR a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL RECORBET
SDMR, SA - 2 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France - SIREN 321177131
SDMR, Mme LEFRANC ARMELLE - 2 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589454 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 19 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°704419 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642775 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-03-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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